Mentions Légales

Propriétaire du Site

Agency
37 rue des Flandres
31500 TOULOUSE

Tél. : 06 63 95 50 49
Mail : contact@agency.immo
www.agency.immo

Directeur de Publication

Agency – Immobilier d’Entreprise

Responsabilité

Le propriétaire met tout en oeuvre pour offrir aux internautes
l’accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable
de rupture des services, des erreurs, d’une absence de disponibilité
des informations, de l’exactitude des informations.

Droit des Images

Crédit photo : Photo by Joel Filipe.

Conception et Réalisation

Web Town / Marc Duchesne
22, rue Caffarelli
31000 Toulouse

Tél. : 07 69 95 16 97
Mail : contact@web-town.net
www.web-town.net

Libertés Informatiques

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent. Pour exercer votre droit d’accès et de rectification en application de l’article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique.

Propriétés Intellectuelles

Le site internet ainsi que l’ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité du proprétaire mentionné précédemment. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Informations Légales

L’ENTREPRISE

SAS Agency

Siège social :
37 rue des Flandres – 31500 TOULOUSE

SIREN : 835 348 129
NAF/APE : 6831Z
TVA Intracommunautaire : FR26 835 348 129

Déclarations CNIL N° 2173919

STATUTS LEGAUX ET ASSURANCES

Agent immobilier : Transaction sur Immeuble et Fonds de Commerce
Carte Professionnelle N° CPI 3101 2018 000 027 706, délivrée par la CCI de Toulouse le 26/04/2018

Votre conseiller dispose, conformément à la loi, d’une couverture en Responsabilité Civile Professionnelle couvrant ses diverses activités. Ces couvertures sont notamment conformes aux exigences du code monétaire et financier et du code des assurances.

Souscrites auprès de : MMA IARD SA
Numéro de Police : 000000144788542
Pour des montants : Activités de transactions sur immeubles et fonds de commerce : 300,000€ par sinistre et 600,000€ par an.

MODE DE FACTURATION ET REMUNERATION DU PROFESSIONNEL

Honoraires sur prestations :

Tarification de base pouvant être adaptée à certains cas spécifiques, en fonction de la mission confiée.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.